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610-1-02_1.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Feuille de soins maladie.
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310-1-45(2).pdf
- cnss.ma
- Travailleurs non salariés - CNSS
- Déclaration sur l'honneur d'inactivité du conjoint(e).
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Formulaire d'inscription au service Télépaiement de DAMANCOM.pdf
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Demande d’inscription au service de Télépaiement des Cotisations Sociales et autorisation de prélèvement bancaire.
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Demande de duplicata de la carte d'immatriculation.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de duplicata de la carte d’immatriculation.
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315-1-04 v03_04.09.2015_PV.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de pension de vieillesse.
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312-1-16 v03_04.09.2015_IJM_0.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Avis d’interruption de travail et demande d’indemnités journalières.
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329-1-03 Autoris Prélèvmt_TNS_10.12.2019_VF.pdf
- cnss.ma
- Travailleurs non salariés - CNSS
- Autorisation du prélèvement bancaire automatique des cotisations CNSS relatives aux professionnels et travailleurs indépendants et personnes non salariées exerçant une activité libérale.
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325-1-10 V03_0.pdf
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Demande de domiciliation bancaire ou de modification de domiciliation bancaire d'un affilié.
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328-1-01 Demande d'immatriculation TNS_10.12.2019.pdf
- cnss.ma
- Travailleurs non salariés - CNSS
- Demande d’immatriculation des professionnels et travailleurs indépendants et des personnes non salariées exerçant une activité libérale.
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Formulaire demande d'attestation réf 310-1-34_V02_30_01_2019.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Formulaire demande d'attestation CNSS.
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AF 311-1-14.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de perception d’allocations familiales.
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Demande de souscription à l'assurance volontaire.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de souscription à l'assurance volontaire.
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Demande d'affiliation_Réf 322-1-11_V04_31-10-2016.pdf
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Demande d'affiliation au CNSS
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330-2-01_Attest Régularité TNS_02.10.2017.pdf
- cnss.ma
- Travailleurs non salariés - CNSS
- Attestation de régularité du paiement des cotisations déclaration des salaires.
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212-1-12_V01_19_06_2019.pdf
- cnss.ma
- Employeurs et employés de maison - CNSS
- Autorisation par l’employeur de maison du prélèvement bancaire automatique des cotisations CNSS.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 158 fois.
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Demande d'immatriculation_Réf 321-1-06_V06_09-12-2016.pdf
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Demande d'immatriculation au CNSS.
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610-1-04_2.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Feuilles de soins dentaires.
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512-1-10V02BDS.E_generale.pdf
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Bordereau de déclaration des salariés entrants.
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Demande de modification des informations relatives à l'affilié_Réf 322-3-25_V03_09-12-2016.pdf
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- Employeurs - CNSS
- Demande de modification des informations relatives à l’affilié.
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Attestation du bénéfice d'une couverture médicale 310-1-25.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Attestation du bénéfice d'une couverture médicale.
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310-1-26 V02 IPE 19.03.2019.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande d’indemnité pour perte d’emploi.
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329-1-02_Demande modif assitt cotis_27.11.2019-1.pdf
- cnss.ma
- Travailleurs non salariés - CNSS
- Demande de modification de l’assiette de cotisation.
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318-1-01 v02_04.092015_CN.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de remboursement de congé de naissance.
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Demande de modification des informations relatives à l'assuré_Réf 321-3-10_V03_31-10-2016.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de modification des informations relatives à l’assuré(e) (Hors date de naissance).
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322-2-13 V01.doc
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Déclaration des adresses des lieux d'activité.
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Formulaire RCS_310-1-32_V02_30-04-2015.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de remboursement des cotisations salariales réservée à l'assuré.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 67 fois.
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310-1-29.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Déclaration de reprise d’activité.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 57 fois.
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322-4-02 V01 BDS.pdf
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Bordereau de déclaration des salariés entrants du secteur agricole.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 57 fois.
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demande de calcul de prime retraite anticipé.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de calcul de la prime à payer au titre de la retraite anticipé.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 56 fois.
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Modèle contrat travail VF.doc
- cnss.ma
- Employeurs et employés de maison - CNSS
- Modèle du contrat de travail de la travailleuse ou du travailleur domestique.
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321-1-10V03.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Adresse personnelle et bancaire d'un assuré.
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Demande de reouverture de souscription à l'assurance volontaire.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de réouverture de souscription à l'assurance volontaire.
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317-1-01 v04_25.06.2020_PS suite au décès de l'assuré.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande des prestations suite au décès de l’assuré(e).
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325-1-15 V01 14.06.2019.pdf
- cnss.ma
- Employeurs et employés de maison - CNSS
- Résiliation du contrat de travail du travailleur ou travailleuse de maison.
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demande d'affiliation.pdf
- cnss.ma
- Employeurs et employés de maison - CNSS
- Demande d’affiliation de l’employeur de maison.
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322-1-06_V02 .pdf
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Attestation d'exploitation agricole ou forestière.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 38 fois.
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demande d'immatriculation.pdf
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- Employeurs et employés de maison - CNSS
- Demande d’immatriculation de l’employé de maison.
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lettre accompagnement futures retraités.pdf
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- Travailleurs non salariés - CNSS
- Accompagnement des futurs pensionnés.
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317-3-07.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de subrogation de droit.
Document (PDF) disponible en langue Français. Téléchargé 31 fois.
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Demande_de_rectification_de_la_date_de_naissance.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de rectification de la date de naissance.
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370-1-01_Demande PV TNS_30.12.2019_VF.pdf
- cnss.ma
- Travailleurs non salariés - CNSS
- Demande de pension de vieillesse.
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Formulaire Réf. 260-1-01 Demande DAI.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande d'accès à l'information - CNSS.
Document (PDF) disponible en langue Arabe. Téléchargé 18 fois.
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demande de retraite anticipé.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de retraite anticipé.
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325-1-07.doc
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Demande d'adhésion à l'Assurance Maladie Obligatoire.
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370-1-02_Demande PS TNS_08.04.2020_VF.pdf
- cnss.ma
- Travailleurs non salariés - CNSS
- Demande de pension de survivants.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 17 fois.
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310-1-33_11.08.2014.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de remboursement des cotisations salariales réservée aux ayants droits.
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Engagement_de_rev.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Engagement de reversement des fonds virés après décès du titulaire de pension.
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370-1-04_Demande d'ajournement TNS_02.01.2020 (2).pdf
- cnss.ma
- Travailleurs non salariés - CNSS
- Demande d’ajournement de l’âge de retraite.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 14 fois.
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demande de modifications des informations.pdf
- cnss.ma
- Employeurs et employés de maison - CNSS
- Demande de modification des informations relatives à l’employeur de maison.
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310-1-30 demande reliquat IPE 14-10-2014.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de bénéfice du reliquat de l'indemnité pour perte d’emploi (Réservée aux ayants droit).
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