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610-1-02_1.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Feuille de soins maladie.
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310-1-45(2).pdf
- cnss.ma
- Travailleurs non salariés - CNSS
- Déclaration sur l'honneur d'inactivité du conjoint(e).
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Formulaire d'inscription au service Télépaiement de DAMANCOM.pdf
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Demande d’inscription au service de Télépaiement des Cotisations Sociales et autorisation de prélèvement bancaire.
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Demande de duplicata de la carte d'immatriculation.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de duplicata de la carte d’immatriculation.
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312-1-16 v03_04.09.2015_IJM_0.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Avis d’interruption de travail et demande d’indemnités journalières.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 820 fois.
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315-1-04 v03_04.09.2015_PV.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de pension de vieillesse.
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329-1-03 Autoris Prélèvmt_TNS_10.12.2019_VF.pdf
- cnss.ma
- Travailleurs non salariés - CNSS
- Autorisation du prélèvement bancaire automatique des cotisations CNSS relatives aux professionnels et travailleurs indépendants et personnes non salariées exerçant une activité libérale.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 490 fois.
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325-1-10 V03_0.pdf
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Demande de domiciliation bancaire ou de modification de domiciliation bancaire d'un affilié.
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AF 311-1-14.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de perception d’allocations familiales.
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610-1-04_2.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Feuilles de soins dentaires.
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328-1-01 Demande d'immatriculation TNS_10.12.2019.pdf
- cnss.ma
- Travailleurs non salariés - CNSS
- Demande d’immatriculation des professionnels et travailleurs indépendants et des personnes non salariées exerçant une activité libérale.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 358 fois.
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Formulaire demande d'attestation réf 310-1-34_V02_30_01_2019.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Formulaire demande d'attestation CNSS.
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Demande d'affiliation_Réf 322-1-11_V04_31-10-2016.pdf
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Demande d'affiliation au CNSS
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Demande de souscription à l'assurance volontaire.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de souscription à l'assurance volontaire.
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512-1-10V02BDS.E_generale.pdf
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Bordereau de déclaration des salariés entrants.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 200 fois.
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330-2-01_Attest Régularité TNS_02.10.2017.pdf
- cnss.ma
- Travailleurs non salariés - CNSS
- Attestation de régularité du paiement des cotisations déclaration des salaires.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 200 fois.
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Demande d'immatriculation_Réf 321-1-06_V06_09-12-2016.pdf
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Demande d'immatriculation au CNSS.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 193 fois.
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212-1-12_V01_19_06_2019.pdf
- cnss.ma
- Employeurs et employés de maison - CNSS
- Autorisation par l’employeur de maison du prélèvement bancaire automatique des cotisations CNSS.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 171 fois.
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Demande de modification des informations relatives à l'affilié_Réf 322-3-25_V03_09-12-2016.pdf
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Demande de modification des informations relatives à l’affilié.
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Attestation du bénéfice d'une couverture médicale 310-1-25.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Attestation du bénéfice d'une couverture médicale.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 131 fois.
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Modèle contrat travail VF.doc
- cnss.ma
- Employeurs et employés de maison - CNSS
- Modèle du contrat de travail de la travailleuse ou du travailleur domestique.
Document (DOC) disponible en langue Français. Téléchargé 131 fois.
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310-1-26 V02 IPE 19.03.2019.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande d’indemnité pour perte d’emploi.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 116 fois.
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318-1-01 v02_04.092015_CN.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de remboursement de congé de naissance.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 114 fois.
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329-1-02_Demande modif assitt cotis_27.11.2019-1.pdf
- cnss.ma
- Travailleurs non salariés - CNSS
- Demande de modification de l’assiette de cotisation.
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Demande de modification des informations relatives à l'assuré_Réf 321-3-10_V03_31-10-2016.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de modification des informations relatives à l’assuré(e) (Hors date de naissance).
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Formulaire RCS_310-1-32_V02_30-04-2015.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de remboursement des cotisations salariales réservée à l'assuré.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 86 fois.
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322-2-13 V01.doc
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Déclaration des adresses des lieux d'activité.
Document (DOC) disponible en langue Multiple. Téléchargé 81 fois.
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322-4-02 V01 BDS.pdf
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Bordereau de déclaration des salariés entrants du secteur agricole.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 81 fois.
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demande de calcul de prime retraite anticipé.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de calcul de la prime à payer au titre de la retraite anticipé.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 78 fois.
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310-1-29.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Déclaration de reprise d’activité.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 67 fois.
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demande d'immatriculation.pdf
- cnss.ma
- Employeurs et employés de maison - CNSS
- Demande d’immatriculation de l’employé de maison.
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321-1-10V03.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Adresse personnelle et bancaire d'un assuré.
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317-1-01 v04_25.06.2020_PS suite au décès de l'assuré.pdf
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- Assurés - CNSS
- Demande des prestations suite au décès de l’assuré(e).
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Demande de reouverture de souscription à l'assurance volontaire.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de réouverture de souscription à l'assurance volontaire.
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322-1-06_V02 .pdf
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Attestation d'exploitation agricole ou forestière.
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317-3-07.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de subrogation de droit.
Document (PDF) disponible en langue Français. Téléchargé 53 fois.
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325-1-15 V01 14.06.2019.pdf
- cnss.ma
- Employeurs et employés de maison - CNSS
- Résiliation du contrat de travail du travailleur ou travailleuse de maison.
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demande d'affiliation.pdf
- cnss.ma
- Employeurs et employés de maison - CNSS
- Demande d’affiliation de l’employeur de maison.
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lettre accompagnement futures retraités.pdf
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- Travailleurs non salariés - CNSS
- Accompagnement des futurs pensionnés.
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Demande_de_rectification_de_la_date_de_naissance.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de rectification de la date de naissance.
Document (PDF) disponible en langue Français. Téléchargé 37 fois.
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370-1-01_Demande PV TNS_30.12.2019_VF.pdf
- cnss.ma
- Travailleurs non salariés - CNSS
- Demande de pension de vieillesse.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 35 fois.
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Formulaire Réf. 260-1-01 Demande DAI.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande d'accès à l'information - CNSS.
Document (PDF) disponible en langue Arabe. Téléchargé 26 fois.
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325-1-07.doc
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Demande d'adhésion à l'Assurance Maladie Obligatoire.
Document (DOC) disponible en langue Français. Téléchargé 26 fois.
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demande de retraite anticipé.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de retraite anticipé.
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370-1-02_Demande PS TNS_08.04.2020_VF.pdf
- cnss.ma
- Travailleurs non salariés - CNSS
- Demande de pension de survivants.
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370-1-04_Demande d'ajournement TNS_02.01.2020 (2).pdf
- cnss.ma
- Travailleurs non salariés - CNSS
- Demande d’ajournement de l’âge de retraite.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 22 fois.
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310-1-33_11.08.2014.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de remboursement des cotisations salariales réservée aux ayants droits.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 19 fois.
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Engagement_de_rev.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Engagement de reversement des fonds virés après décès du titulaire de pension.
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demande de modifications des informations.pdf
- cnss.ma
- Employeurs et employés de maison - CNSS
- Demande de modification des informations relatives à l’employeur de maison.
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310-1-30 demande reliquat IPE 14-10-2014.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Demande de bénéfice du reliquat de l'indemnité pour perte d’emploi (Réservée aux ayants droit).
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