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تصريح بالشرف عدم العمل.pdf
- cmr.gov.ma
- Pentionnés - CMR
- Déclaration sur l'honneur du non emploi.
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تصريح بالشرف العزوبة.pdf
- cmr.gov.ma
- Pentionnés - CMR
- Déclaration sur l'honneur du célibat.
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تصريح بالشرف بعدم إعادة الزواج.pdf
- cmr.gov.ma
- Pentionnés - CMR
- Déclaration sur l'honneur du non remariage.
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ajp_030a_17i.pdf
- tax.gov.ma
- Restitution IR - DGI
- Demande de restitution de l’impôt sur le revenu (logement à usage d’habitation principale) - Déclaration sur l’honneur
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aap_009b_16i.pdf
- tax.gov.ma
- Attestations DGI
- Demande d’attestation de non imposition à la taxe d’habitation (TH) et à la taxe de services communaux (TSC) - Déclaration sur l’honneur.
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310-1-45(2).pdf
- cnss.ma
- Travailleurs non salariés - CNSS
- Déclaration sur l'honneur d'inactivité du conjoint(e).
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aap_049b_16i.pdf
- tax.gov.ma
- Attestations DGI
- Demande d’attestation du revenu ou du dossier de bourse - déclaration sur l'honneur.
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ajp_030f_17i.pdf
- tax.gov.ma
- Restitution IR - DGI
- Demande de restitution de l’impôt sur le revenu (logement à usage d’habitation principale) - Déclaration sur l’honneur
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adm_050b_16i.pdf
- tax.gov.ma
- Attestations DGI
- Impôt sur les sociétés-taxe sur la valeur ajoutée: déclaration d’existence- Personnes Morales.
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تصريح بالشرف.pdf
- cmr.gov.ma
- Pentionnés - CMR
- Déclaration sur l'honneur - CMR
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aap_200b_17i.pdf
- tax.gov.ma
- Attestations DGI
- Déclaration sur l’honneur pour l'acquisition d’un logement social.
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512-1-10V02BDS.E_generale.pdf
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Bordereau de déclaration des salariés entrants.
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DECLARATION-SUR-HONNEUR-DeQCA-2017-V4C.doc
- equipement.gov.ma
- Ingénierie et BTP
- Déclaration sur l'honneur.
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aap_079b_16i.pdf
- tax.gov.ma
- Attestations DGI
- Demande d’attestation de non déductibilité des cotisations d’assurance retraite complémentaire. Déclaration sur l’honneur.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 181 fois.
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3.PDF
- mahakim.ma
- Justice de Proximité
- Compte rendu pour réception d’une déclaration orale soumise au juge de proximité.
Document (PDF) disponible en langue Arabe. Téléchargé 86 fois.
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322-4-02 V01 BDS.pdf
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Bordereau de déclaration des salariés entrants du secteur agricole.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 85 fois.
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322-2-13 V01.doc
- cnss.ma
- Employeurs - CNSS
- Déclaration des adresses des lieux d'activité.
Document (DOC) disponible en langue Multiple. Téléchargé 83 fois.
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310-1-29.pdf
- cnss.ma
- Assurés - CNSS
- Déclaration de reprise d’activité.
Document (PDF) disponible en langue Multiple. Téléchargé 70 fois.
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déclaration de la situation des cotisations salariales par les compagnies d'assurance.pdf
- cimr.ma
- Affiliés - CIMR
- Déclaration de la situation des cotisations salariales par les compagnies d'assurance.
Document (PDF) disponible en langue Français. Téléchargé 67 fois.
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m12_0.doc
- ompic.org.ma
- Marques et Autres Signes
- Formulaire de déclaration de retrait d'une demande d'enregistrement d'une marque.
Document (DOC) disponible en langue Français. Téléchargé 56 fois.
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modele_declaration.xls
- cnops.org.ma
- Autres
- Modèle de déclaration des cotisations AMO.
Classeur (XLS) disponible en langue Français. Téléchargé 54 fois.
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annexe v11.pdf
- douane.gov.ma
- Marocains Résidents à l'Etranger - Douanes
- Modèle d'attestation sur l'honneur à produire dans le cas où seul un des conjoints d'une famille établie à l'étranger rentre définitivement au Maroc.
Document (PDF) disponible en langue Français. Téléchargé 25 fois.
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m5_2.doc
- ompic.org.ma
- Marques et Autres Signes
- Formulaire pour la déclaration de renonciation.
Document (DOC) disponible en langue Français. Téléchargé 20 fois.
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d5_2.doc
- ompic.org.ma
- Dessins et Modèles
- Formulaire pour la déclaration de renonciation.
Document (DOC) disponible en langue Français. Téléchargé 17 fois.
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d7_1.doc
- ompic.org.ma
- Dessins et Modèles
- Formulaire de déclaration de retrait d’une demande d’enregistrement.
Document (DOC) disponible en langue Français. Téléchargé 13 fois.
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